Suivez-nous :
Inscription newsletter
Corpus Juridique
Vie administrative
Administration générale
(240)
Elections
(75)
Etat civil
(4)
Fonction publique territoriale
(28)
Funéraire
(12)
Aménager le territoire
Développement économique
(17)
Domanialité
(28)
Patrimoine
(3)
Tourisme
(1)
Urbanisme
(217)
Environnement
Déchets
(1)
Développement durable
(89)
Energie
(7)
Risques naturels et technologies
(7)
Vie sociale
Action sociale
(33)
Emploi
(1)
Logement
(46)
Santé publique
(7)
Finances
Budget
(3)
Finances publiques
(64)
Fiscalité
(64)
Politiques tarifaires
(4)
Vie institutionnelle
Communication et nouvelles technologies
(41)
Gouvernance
(97)
Intercommunalité
(14)
Laïcité
(5)
Statut élu-déontologie
(29)
Pouvoirs de police
Actions préventives
(5)
Polices spéciales
(3)
Salubrité publique
(3)
Sécurité publique
(146)
Vie contractuelle
Commande publique
(73)
Contrats complexes
(3)
Modes gestion services publics
(15)
Education
Jeunesse
(51)
Restauration
(2)
Vie scolaire
(4)
Vie associative et culturelle
Action culturelle
(8)
Associations
(53)
Politiques sportives
(1)
Programme de formation
Actualités
Espace Adhérent
Menu
Recherche
Funéraire
Vie administrative
Funéraire
Covid-19 : Règles funéraires adaptées
Vie administrative
Administration générale
Dossier juridique
Obligation de créér des carrés confessionnels
Vie administrative
Administration générale
La régularisation des concessions funéraires
Vie administrative
Administration générale
Dossier juridique
A qui appartient le droit à inhumation suite au décès du concessionnaire dans une concession familiale ?
Vie administrative
Administration générale
Dossier juridique
Une commune peut-elle transférer une urne funéraire vers une autre commune ?
Dossier juridique
Pouvoirs de police
Sécurité publique
Le devenir de l’urne cinéraire dans l’indivision
Vie administrative
Administration générale
Rappel sur l’obligation en matière de site cinéraire
Vie administrative
Administration générale
Dossier juridique
Une personne non propriétaire dans la commune peut-elle obtenir une concession funéraire dans le cimetière communal ?
Pour ne rater aucune actualité, inscrivez-vous à la newsletter :
Je m'inscris
PLUS D’ACTUALITÉS
Actualités
Budget
Finances publiques
Fiscalité et finances publiques territoriales : de nouveaux guides sont parus !
Actualités
Statut élu-déontologie
Prévention et lutte contre les menaces et violences faites aux élus : une instruction ministérielle est parue !
Actualités
Statut élu-déontologie
Face aux violences faites aux élus « un pack sécurité »
Actualités
ISTRES - Mobilisation, écoute, bienveillance pour les femmes victimes de violence
Actualités
Cybersécurité, Plan santé, Marchés de l'énergie ... et plus de thèmes encore parmi nos formations
Actualités
Novembre 2022, une journée à Volonne avec les élus pour visiter l'écoquartier
Tous droits réservés ©2020 -
mentions légales
Programme de formation
Actualités
Espace Adhérent
CORPUS JURIDIQUE :
Aménager le territoire
+
Développement économique
(17)
Domanialité
(28)
Patrimoine
(3)
Tourisme
(1)
Urbanisme
(217)
Education
+
Jeunesse
(51)
Restauration
(2)
Vie scolaire
(4)
Environnement
+
Déchets
(1)
Développement durable
(89)
Energie
(7)
Risques naturels et technologies
(7)
Finances
+
Budget
(3)
Finances publiques
(64)
Fiscalité
(64)
Politiques tarifaires
(4)
Pouvoirs de police
+
Actions préventives
(5)
Polices spéciales
(3)
Salubrité publique
(3)
Sécurité publique
(146)
Vie administrative
+
Administration générale
(240)
Elections
(75)
Etat civil
(4)
Fonction publique territoriale
(28)
Funéraire
(12)
Vie associative et culturelle
+
Action culturelle
(8)
Associations
(53)
Politiques sportives
(1)
Vie contractuelle
+
Commande publique
(73)
Contrats complexes
(3)
Modes gestion services publics
(15)
Vie institutionnelle
+
Communication et nouvelles technologies
(41)
Gouvernance
(97)
Intercommunalité
(14)
Laïcité
(5)
Statut élu-déontologie
(29)
Vie sociale
+
Action sociale
(33)
Emploi
(1)
Logement
(46)
Santé publique
(7)