Suivez-nous :
twitterfacebookInscription newsletter
Logo ATD13
  • Corpus Juridique
    • Vie administrative
      • Administration générale (228)
      • Elections (75)
      • Etat civil (2)
      • Fonction publique territoriale (25)
      • Funéraire (10)
    • Aménager le territoire
      • Développement économique (16)
      • Domanialité (25)
      • Tourisme (1)
      • Urbanisme (208)
    • Environnement
      • Développement durable (83)
      • Energie (4)
      • Risques naturels et technologies (2)
    • Vie sociale
      • Action sociale (28)
      • Emploi (1)
      • Logement (41)
      • Santé publique (5)
    • Finances
      • Budget (2)
      • Finances publiques (59)
      • Fiscalité (61)
      • Politiques tarifaires (4)
    • Vie institutionnelle
      • Communication et nouvelles technologies (38)
      • Gouvernance (93)
      • Intercommunalité (14)
      • Laïcité (5)
      • Statut élu-déontologie (25)
    • Pouvoirs de police
      • Actions préventives (2)
      • Salubrité publique (1)
      • Sécurité publique (139)
    • Vie contractuelle
      • Commande publique (73)
      • Contrats complexes (3)
      • Modes gestion services publics (15)
    • Education
      • Jeunesse (50)
      • Restauration (2)
      • Vie scolaire (2)
    • Vie associative et culturelle
      • Action culturelle (8)
      • Associations (52)
      • Politiques sportives (1)
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
Menu
Menu
Rechercher
Recherche

Commande publique

Vie contractuelle Commande publique

Commande publique : quelles sont les modifications nouvelles au 1er janvier 2023 ? 

Vie contractuelle Commande publique

Loi climat et résilience : la dimension environnementale des contrats de la commande publique renforcée

Vie contractuelle Commande publique

Concession de service public : l’obligation de communiquer les critères de sélection aux candidats

Vie contractuelle Commande publique

Marché public : le K-bis n’aura plus à être demandé

Vie contractuelle Commande publique

La simplification du versement des avances intégrée dans le Code de la commande publique

Vie contractuelle Commande publique

Marché public : défaut d’information de l’emploi de sous-critères de choix des offres et droit à indemnisation d’un candidat évincé

Vie contractuelle Commande publique

La loi d’accélération et de simplification de l’action publique devant le conseil constitutionnel

Vie contractuelle Commande publique

Simplification des procédures de marchés publics pour soutenir les entreprises du BTP

Vie contractuelle Commande publique Contrats complexes

Mesures d'adaptation relatives aux contrats publics en période d'urgence sanitaire

Vie contractuelle Commande publique Finances Finances publiques

Ordonnances du Conseil des ministres du 25 mars 2020 - Les collectivités territoriales et leurs groupements

1 2 3 … 10
Pictogramme Corpus Juridique

CORPUS JURIDIQUE

  • Vie administrative +
    • Administration générale (228)
    • Elections (75)
    • Etat civil (2)
    • Fonction publique territoriale (25)
    • Funéraire (10)
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (16)
    • Domanialité (25)
    • Tourisme (1)
    • Urbanisme (208)
  • Environnement +
    • Développement durable (83)
    • Energie (4)
    • Risques naturels et technologies (2)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (28)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (5)
  • Finances +
    • Budget (2)
    • Finances publiques (59)
    • Fiscalité (61)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (38)
    • Gouvernance (93)
    • Intercommunalité (14)
    • Laïcité (5)
    • Statut élu-déontologie (25)
  • Pouvoirs de police +
    • Actions préventives (2)
    • Salubrité publique (1)
    • Sécurité publique (139)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (73)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (15)
  • Education +
    • Jeunesse (50)
    • Restauration (2)
    • Vie scolaire (2)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (8)
    • Associations (52)
    • Politiques sportives (1)
Pictogramme Newsletter
Pour ne rater aucune actualité, inscrivez-vous à la newsletter :
Je m'inscris

PLUS D’ACTUALITÉS

Actualités

Novembre 2022, une journée à Volonne avec les élus pour visiter l'écoquartier

Actualités

En images, une sélection de nos journées de formation de sept-déc 2022

Actualités

Alleins : ténacité et persévérance pour obtenir le label France Services et améliorer l’attractivité de son territoire

Actualités

La Provence - Alpes relate la journée avec les élus à VOLONNE (04)

Actualités

La Provence parle de notre formation avec le CDG 13 sur le plan santé au travail - nov 2022

Actualités

En quelques minutes, visualisez l'activité de l'ATD13 !

Logo ATD13

ATD13

  • Qui sommes-nous ?
  • Assistance juridique
  • Formation des élus locaux
  • Programme des formations
  • Le mot de l’institution
  • Conseil d'administration
  • L'équipe de l’ATD13
  • Nos publications
  • Actes administratifs
  • Contact

Corpus juridique

  • Vie administrative
  • Aménager le territoire
  • Environnement
  • Vie sociale
  • Finances
  • Vie institutionnelle
  • Pouvoirs de police
  • Vie contractuelle
  • Education
  • Vie associative et culturelle

Devenir adhérent

  • Modalités d'adhésion
  • Tous nos adhérents
  • Règlement intérieur
Accès espace adhérent

Newsletter

Je m'inscris
twitterfacebook
Tous droits réservés ©2023 - mentions légales
fermer
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
CORPUS JURIDIQUE :
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (16)
    • Domanialité (25)
    • Tourisme (1)
    • Urbanisme (208)
  • Education +
    • Jeunesse (50)
    • Restauration (2)
    • Vie scolaire (2)
  • Environnement +
    • Développement durable (83)
    • Energie (4)
    • Risques naturels et technologies (2)
  • Finances +
    • Budget (2)
    • Finances publiques (59)
    • Fiscalité (61)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Pouvoirs de police +
    • Actions préventives (2)
    • Salubrité publique (1)
    • Sécurité publique (139)
  • Vie administrative +
    • Administration générale (228)
    • Elections (75)
    • Etat civil (2)
    • Fonction publique territoriale (25)
    • Funéraire (10)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (8)
    • Associations (52)
    • Politiques sportives (1)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (73)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (15)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (38)
    • Gouvernance (93)
    • Intercommunalité (14)
    • Laïcité (5)
    • Statut élu-déontologie (25)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (28)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (5)
Logo ATD13