Suivez-nous :
twitterfacebookInscription newsletter
Logo ATD13
  • Corpus Juridique
    • Vie administrative
      • Administration générale (206)
      • Elections (75)
      • Fonction publique territoriale (24)
      • Funéraire (8)
    • Aménager le territoire
      • Développement économique (15)
      • Domanialité (24)
      • Urbanisme (207)
    • Environnement
      • Développement durable (80)
    • Vie sociale
      • Action sociale (25)
      • Emploi (1)
      • Logement (41)
      • Santé publique (3)
    • Finances
      • Finances publiques (55)
      • Fiscalité (60)
      • Politiques tarifaires (4)
    • Vie institutionnelle
      • Communication et nouvelles technologies (32)
      • Gouvernance (81)
      • Intercommunalité (12)
      • Laïcité (4)
      • Statut élu-déontologie (23)
    • Pouvoirs de police
      • Sécurité publique (135)
    • Vie contractuelle
      • Commande publique (72)
      • Contrats complexes (3)
      • Modes gestion services publics (14)
    • Education
      • Jeunesse (49)
      • Restauration (2)
    • Vie associative et culturelle
      • Action culturelle (7)
      • Associations (49)
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
Menu
Menu
Rechercher
Recherche

Vie administrative

Vie administrative Administration générale Dossier juridique

La signature électronique vaut-elle signature manuscrite ?

Dossier juridique Vie administrative Elections

Quels sont les justificatifs de domicile permettant l’inscription sur les listes électorales ?

Dossier juridique Vie administrative Funéraire

Des carrés confessionnels peuvent-ils être réservés dans le cimetière communal ?

Vie administrative Administration générale

LOI 3DS : des compétences à la carte en matière de mobilité et de voirie publique

Vie administrative Administration générale Environnement Développement durable Aménager le territoire Urbanisme

LOI 3DS : environnement et écologie ; entre accroissement de l’intervention des collectivités et renforcement du rôle de l’Etat

Vie administrative Administration générale Vie administrative Elections

Présidentielles 2022 : la convocation des électeurs et la course aux parrainages lancées !

Vie administrative Administration générale

Actualisation des conditions d’exercices des activités liées aux animaux de compagnie

Vie administrative Administration générale

Bouleversement des habitudes pour les règles de publicité des actes des collectivités

Vie administrative Administration générale

Covid19 et variants, le Gouvernement tente de suivre la cadence

Vie administrative Administration générale

User de la vidéosurveillance pour assurer prévention et sécurité en respectant les lois !

1 2 3 … 39
Pictogramme Corpus Juridique

CORPUS JURIDIQUE

  • Vie administrative +
    • Administration générale (206)
    • Elections (75)
    • Fonction publique territoriale (24)
    • Funéraire (8)
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (15)
    • Domanialité (24)
    • Urbanisme (207)
  • Environnement +
    • Développement durable (80)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (25)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (3)
  • Finances +
    • Finances publiques (55)
    • Fiscalité (60)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (32)
    • Gouvernance (81)
    • Intercommunalité (12)
    • Laïcité (4)
    • Statut élu-déontologie (23)
  • Pouvoirs de police +
    • Sécurité publique (135)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (72)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (14)
  • Education +
    • Jeunesse (49)
    • Restauration (2)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (7)
    • Associations (49)
Pictogramme Newsletter
Pour ne rater aucune actualité, inscrivez-vous à la newsletter :
Je m'inscris

PLUS D’ACTUALITÉS

Actualités

2 MAI 2022 - La Provence parle de notre formation sur la législation funéraire

Actualités

29 mars 2022 - La Provence parle de notre formation sur le devoir de probité des élus

Actualités

L'Erasmus Rural d'Aureille. Rencontre

Actualités

Corinne Chabaud, Présidente déléguée de l'ATD13

Logo ATD13

ATD13

  • Qui sommes-nous ?
  • Assistance juridique
  • Formation des élus locaux
  • Programme des formations
  • Le mot de l’institution
  • Conseil d'administration
  • L'équipe de l’ATD13
  • Nos publications
  • Actes administratifs
  • Contact

Corpus juridique

  • Vie administrative
  • Aménager le territoire
  • Environnement
  • Vie sociale
  • Finances
  • Vie institutionnelle
  • Pouvoirs de police
  • Vie contractuelle
  • Education
  • Vie associative et culturelle

Devenir adhérent

  • Modalités d'adhésion
  • Tous nos adhérents
  • Règlement intérieur
Accès espace adhérent

Newsletter

Je m'inscris
twitterfacebook
Tous droits réservés ©2022 - mentions légales
fermer
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
CORPUS JURIDIQUE :
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (15)
    • Domanialité (24)
    • Urbanisme (207)
  • Education +
    • Jeunesse (49)
    • Restauration (2)
  • Environnement +
    • Développement durable (80)
  • Finances +
    • Finances publiques (55)
    • Fiscalité (60)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Pouvoirs de police +
    • Sécurité publique (135)
  • Vie administrative +
    • Administration générale (206)
    • Elections (75)
    • Fonction publique territoriale (24)
    • Funéraire (8)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (7)
    • Associations (49)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (72)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (14)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (32)
    • Gouvernance (81)
    • Intercommunalité (12)
    • Laïcité (4)
    • Statut élu-déontologie (23)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (25)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (3)
Logo ATD13