Suivez-nous :
Inscription newsletter
Corpus Juridique
Vie administrative
Administration générale
(206)
Elections
(75)
Fonction publique territoriale
(24)
Funéraire
(8)
Aménager le territoire
Développement économique
(15)
Domanialité
(24)
Urbanisme
(207)
Environnement
Développement durable
(80)
Vie sociale
Action sociale
(25)
Emploi
(1)
Logement
(41)
Santé publique
(3)
Finances
Finances publiques
(55)
Fiscalité
(60)
Politiques tarifaires
(4)
Vie institutionnelle
Communication et nouvelles technologies
(32)
Gouvernance
(81)
Intercommunalité
(12)
Laïcité
(4)
Statut élu-déontologie
(23)
Pouvoirs de police
Sécurité publique
(135)
Vie contractuelle
Commande publique
(72)
Contrats complexes
(3)
Modes gestion services publics
(14)
Education
Jeunesse
(49)
Restauration
(2)
Vie associative et culturelle
Action culturelle
(7)
Associations
(49)
Programme de formation
Actualités
Espace Adhérent
Menu
Recherche
Elections
Dossier juridique
Vie administrative
Elections
Quels sont les justificatifs de domicile permettant l’inscription sur les listes électorales ?
Vie administrative
Administration générale
Vie administrative
Elections
Présidentielles 2022 : la convocation des électeurs et la course aux parrainages lancées !
Vie administrative
Elections
Entrepreneurs de services municipaux et inéligibilité
Vie administrative
Elections
Ajustements du Code électoral
Vie administrative
Elections
Nouvelles modifications du code électoral
Vie administrative
Elections
Organisation du scrutin et campagne électorale juin 2020
Vie administrative
Elections
Campagne du second tour et opérations de vote : le décret n° 2020-742 du 17 juin 2020 est paru
Vie administrative
Elections
Le deuxième tour des élections municipales est acté pour le dimanche 28 juin.
Vie administrative
Elections
Report du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires
Vie administrative
Elections
Pouvoirs de police
Sécurité publique
Circulaire permettant de garantir la tenue du scrutin et d’assurer la protection sanitaire des opérations électorales dans le contexte du Covid19.
1
2
3
…
10
Pour ne rater aucune actualité, inscrivez-vous à la newsletter :
Je m'inscris
PLUS D’ACTUALITÉS
Actualités
2 MAI 2022 - La Provence parle de notre formation sur la législation funéraire
Actualités
29 mars 2022 - La Provence parle de notre formation sur le devoir de probité des élus
Actualités
L'Erasmus Rural d'Aureille. Rencontre
Actualités
Corinne Chabaud, Présidente déléguée de l'ATD13
Tous droits réservés ©2022 -
mentions légales
Programme de formation
Actualités
Espace Adhérent
CORPUS JURIDIQUE :
Aménager le territoire
+
Développement économique
(15)
Domanialité
(24)
Urbanisme
(207)
Education
+
Jeunesse
(49)
Restauration
(2)
Environnement
+
Développement durable
(80)
Finances
+
Finances publiques
(55)
Fiscalité
(60)
Politiques tarifaires
(4)
Pouvoirs de police
+
Sécurité publique
(135)
Vie administrative
+
Administration générale
(206)
Elections
(75)
Fonction publique territoriale
(24)
Funéraire
(8)
Vie associative et culturelle
+
Action culturelle
(7)
Associations
(49)
Vie contractuelle
+
Commande publique
(72)
Contrats complexes
(3)
Modes gestion services publics
(14)
Vie institutionnelle
+
Communication et nouvelles technologies
(32)
Gouvernance
(81)
Intercommunalité
(12)
Laïcité
(4)
Statut élu-déontologie
(23)
Vie sociale
+
Action sociale
(25)
Emploi
(1)
Logement
(41)
Santé publique
(3)