Suivez-nous :
twitterfacebookInscription newsletter
Logo ATD13
  • Corpus Juridique
    • Vie administrative
      • Administration générale (228)
      • Elections (75)
      • Etat civil (2)
      • Fonction publique territoriale (25)
      • Funéraire (10)
    • Aménager le territoire
      • Développement économique (16)
      • Domanialité (25)
      • Tourisme (1)
      • Urbanisme (208)
    • Environnement
      • Développement durable (83)
      • Energie (4)
      • Risques naturels et technologies (2)
    • Vie sociale
      • Action sociale (28)
      • Emploi (1)
      • Logement (41)
      • Santé publique (5)
    • Finances
      • Budget (2)
      • Finances publiques (59)
      • Fiscalité (61)
      • Politiques tarifaires (4)
    • Vie institutionnelle
      • Communication et nouvelles technologies (38)
      • Gouvernance (93)
      • Intercommunalité (14)
      • Laïcité (5)
      • Statut élu-déontologie (25)
    • Pouvoirs de police
      • Actions préventives (2)
      • Salubrité publique (1)
      • Sécurité publique (139)
    • Vie contractuelle
      • Commande publique (73)
      • Contrats complexes (3)
      • Modes gestion services publics (15)
    • Education
      • Jeunesse (50)
      • Restauration (2)
      • Vie scolaire (2)
    • Vie associative et culturelle
      • Action culturelle (8)
      • Associations (52)
      • Politiques sportives (1)
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
Menu
Menu
Rechercher
Recherche

Conseiller les collectivités territoriales et former les élus locaux

L’Agence technique départementale des Bouches du Rhône se met au service des collectivités locales du département en proposant du conseil juridique et de la formation pour les élus.

Actualités

Novembre 2022, une journée à Volonne avec les élus pour visiter l'écoquartier

Actualités

Alleins : ténacité et persévérance pour obtenir le label France Services et améliorer l’attractivité de son territoire

Vie institutionnelle Gouvernance Statut élu-déontologie

Un référent déontologue des élus locaux à désigner avant le 02 juin 2023

Finances Finances publiques

Collectivités et amortisseur électricité : n’oubliez pas l’attestation !

Vie administrative Etat civil

Une refonte des bulletins d’état civil par l’INSEE : ce qui a changé depuis le 1er janvier 2023

Pouvoirs de police Actions préventives Environnement Risques naturels et technologies Sécurité publique

Plans communaux et intercommunaux de sauvegarde : précisions sur les exercices réalisés par les collectivités

Vie contractuelle Commande publique

Commande publique : quelles sont les modifications nouvelles au 1er janvier 2023 ? 

Vie administrative Administration générale Dossier juridique

Qui doit nettoyer les trottoirs ?

Pouvoirs de police Actions préventives Dossier juridique Environnement

Quelles sont les obligations du Maire en matière de prévention des incendies et de débroussaillement ?

Vie associative et culturelle Associations Dossier juridique

Une demande de subvention par une association pour rémunérer des vainqueurs de concours est-elle possible ?

1 2 3 … 157
Pictogramme Corpus Juridique

CORPUS JURIDIQUE

  • Vie administrative +
    • Administration générale (228)
    • Elections (75)
    • Etat civil (2)
    • Fonction publique territoriale (25)
    • Funéraire (10)
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (16)
    • Domanialité (25)
    • Tourisme (1)
    • Urbanisme (208)
  • Environnement +
    • Développement durable (83)
    • Energie (4)
    • Risques naturels et technologies (2)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (28)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (5)
  • Finances +
    • Budget (2)
    • Finances publiques (59)
    • Fiscalité (61)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (38)
    • Gouvernance (93)
    • Intercommunalité (14)
    • Laïcité (5)
    • Statut élu-déontologie (25)
  • Pouvoirs de police +
    • Actions préventives (2)
    • Salubrité publique (1)
    • Sécurité publique (139)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (73)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (15)
  • Education +
    • Jeunesse (50)
    • Restauration (2)
    • Vie scolaire (2)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (8)
    • Associations (52)
    • Politiques sportives (1)
Pictogramme Newsletter
Pour ne rater aucune actualité, inscrivez-vous à la newsletter :
Je m'inscris

FORMATIONS

Voir toutes les formations
Icone téléchargement
Télécharger le programme
  • Mardi 28 février- Comment booster sa mémoire et obtenir des résultats étonnants ?-9h-17h- ATD13-Vitrolles
  • Jeudi 2 mars- Evaluer ses politiques publiques à mi-mandat – zoom sur le social – 9-17h-ATD13
  • Jeudi 9 mars - Prendre en compte les risques dans les documents d’urbanisme -9-17h-MAUSSANE LES ALPILLES
  • Mardi 14 mars-L’utilisation du domaine public des collectivités territoriales-9-17h-Lamanon 

NOTRE ACTUALITÉ

Actualités

Novembre 2022, une journée à Volonne avec les élus pour visiter l'écoquartier

Actualités

En images, une sélection de nos journées de formation de sept-déc 2022

Actualités

Alleins : ténacité et persévérance pour obtenir le label France Services et améliorer l’attractivité de son territoire

Actualités

La Provence - Alpes relate la journée avec les élus à VOLONNE (04)

Actualités

La Provence parle de notre formation avec le CDG 13 sur le plan santé au travail - nov 2022

Actualités

En quelques minutes, visualisez l'activité de l'ATD13 !

Logo ATD13

ATD13

  • Qui sommes-nous ?
  • Assistance juridique
  • Formation des élus locaux
  • Programme des formations
  • Le mot de l’institution
  • Conseil d'administration
  • L'équipe de l’ATD13
  • Nos publications
  • Actes administratifs
  • Contact

Corpus juridique

  • Vie administrative
  • Aménager le territoire
  • Environnement
  • Vie sociale
  • Finances
  • Vie institutionnelle
  • Pouvoirs de police
  • Vie contractuelle
  • Education
  • Vie associative et culturelle

Devenir adhérent

  • Modalités d'adhésion
  • Tous nos adhérents
  • Règlement intérieur
Accès espace adhérent

Newsletter

Je m'inscris
twitterfacebook
Tous droits réservés ©2021 - mentions légales
fermer
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
CORPUS JURIDIQUE :
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (16)
    • Domanialité (25)
    • Tourisme (1)
    • Urbanisme (208)
  • Education +
    • Jeunesse (50)
    • Restauration (2)
    • Vie scolaire (2)
  • Environnement +
    • Développement durable (83)
    • Energie (4)
    • Risques naturels et technologies (2)
  • Finances +
    • Budget (2)
    • Finances publiques (59)
    • Fiscalité (61)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Pouvoirs de police +
    • Actions préventives (2)
    • Salubrité publique (1)
    • Sécurité publique (139)
  • Vie administrative +
    • Administration générale (228)
    • Elections (75)
    • Etat civil (2)
    • Fonction publique territoriale (25)
    • Funéraire (10)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (8)
    • Associations (52)
    • Politiques sportives (1)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (73)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (15)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (38)
    • Gouvernance (93)
    • Intercommunalité (14)
    • Laïcité (5)
    • Statut élu-déontologie (25)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (28)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (5)
Logo ATD13