Suivez-nous :
twitterfacebookInscription newsletter
Logo ATD13
  • Corpus Juridique
    • Vie administrative
      • Administration générale (206)
      • Elections (75)
      • Fonction publique territoriale (24)
      • Funéraire (8)
    • Aménager le territoire
      • Développement économique (15)
      • Domanialité (24)
      • Urbanisme (207)
    • Environnement
      • Développement durable (80)
    • Vie sociale
      • Action sociale (25)
      • Emploi (1)
      • Logement (41)
      • Santé publique (3)
    • Finances
      • Finances publiques (55)
      • Fiscalité (60)
      • Politiques tarifaires (4)
    • Vie institutionnelle
      • Communication et nouvelles technologies (32)
      • Gouvernance (81)
      • Intercommunalité (12)
      • Laïcité (4)
      • Statut élu-déontologie (23)
    • Pouvoirs de police
      • Sécurité publique (135)
    • Vie contractuelle
      • Commande publique (72)
      • Contrats complexes (3)
      • Modes gestion services publics (14)
    • Education
      • Jeunesse (49)
      • Restauration (2)
    • Vie associative et culturelle
      • Action culturelle (7)
      • Associations (49)
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
Menu
Menu
Rechercher
Recherche

Action culturelle

Vie associative et culturelle Action culturelle

LOI 3DS : Le secteur de la culture

Vie associative et culturelle Action culturelle Dossier juridique

Modalités d’acquisition d’une œuvre d’art par la commune

Vie associative et culturelle Action culturelle Education Jeunesse

Les aides de l’Etat aux activités périscolaires maintenues

Vie associative et culturelle Action culturelle Dossier juridique

Une commune, titulaire d’une licence d’entrepreneur de spectacles, peut-elle embaucher et rémunérer des intermittents du spectacle ?

Vie associative et culturelle Action culturelle

Une autorisation est obligatoire pour utiliser le domaine public mobilier

Vie associative et culturelle Action culturelle Dossier juridique

Une commune peut-elle utiliser librement l’église pour organiser un spectacle culturel ? Quel est le pouvoir de l’affectataire du clergé ?

Vie associative et culturelle Action culturelle Dossier juridique

Une commune qui organise des spectacles doit-elle détenir une licence d’organisateur de spectacles ?

Pictogramme Corpus Juridique

CORPUS JURIDIQUE

  • Vie administrative +
    • Administration générale (206)
    • Elections (75)
    • Fonction publique territoriale (24)
    • Funéraire (8)
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (15)
    • Domanialité (24)
    • Urbanisme (207)
  • Environnement +
    • Développement durable (80)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (25)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (3)
  • Finances +
    • Finances publiques (55)
    • Fiscalité (60)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (32)
    • Gouvernance (81)
    • Intercommunalité (12)
    • Laïcité (4)
    • Statut élu-déontologie (23)
  • Pouvoirs de police +
    • Sécurité publique (135)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (72)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (14)
  • Education +
    • Jeunesse (49)
    • Restauration (2)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (7)
    • Associations (49)
Pictogramme Newsletter
Pour ne rater aucune actualité, inscrivez-vous à la newsletter :
Je m'inscris

PLUS D’ACTUALITÉS

Actualités

2 MAI 2022 - La Provence parle de notre formation sur la législation funéraire

Actualités

29 mars 2022 - La Provence parle de notre formation sur le devoir de probité des élus

Actualités

L'Erasmus Rural d'Aureille. Rencontre

Actualités

Corinne Chabaud, Présidente déléguée de l'ATD13

Logo ATD13

ATD13

  • Qui sommes-nous ?
  • Assistance juridique
  • Formation des élus locaux
  • Programme des formations
  • Le mot de l’institution
  • Conseil d'administration
  • L'équipe de l’ATD13
  • Nos publications
  • Actes administratifs
  • Contact

Corpus juridique

  • Vie administrative
  • Aménager le territoire
  • Environnement
  • Vie sociale
  • Finances
  • Vie institutionnelle
  • Pouvoirs de police
  • Vie contractuelle
  • Education
  • Vie associative et culturelle

Devenir adhérent

  • Modalités d'adhésion
  • Tous nos adhérents
  • Règlement intérieur
Accès espace adhérent

Newsletter

Je m'inscris
twitterfacebook
Tous droits réservés ©2022 - mentions légales
fermer
  • Programme de formation
  • Actualités
  • Espace Adhérent
CORPUS JURIDIQUE :
  • Aménager le territoire +
    • Développement économique (15)
    • Domanialité (24)
    • Urbanisme (207)
  • Education +
    • Jeunesse (49)
    • Restauration (2)
  • Environnement +
    • Développement durable (80)
  • Finances +
    • Finances publiques (55)
    • Fiscalité (60)
    • Politiques tarifaires (4)
  • Pouvoirs de police +
    • Sécurité publique (135)
  • Vie administrative +
    • Administration générale (206)
    • Elections (75)
    • Fonction publique territoriale (24)
    • Funéraire (8)
  • Vie associative et culturelle +
    • Action culturelle (7)
    • Associations (49)
  • Vie contractuelle +
    • Commande publique (72)
    • Contrats complexes (3)
    • Modes gestion services publics (14)
  • Vie institutionnelle +
    • Communication et nouvelles technologies (32)
    • Gouvernance (81)
    • Intercommunalité (12)
    • Laïcité (4)
    • Statut élu-déontologie (23)
  • Vie sociale +
    • Action sociale (25)
    • Emploi (1)
    • Logement (41)
    • Santé publique (3)
Logo ATD13